BICAMERISME EQUITABLE

Pour les parlements, aujourd’hui les différents modes de scrutin français et mondiaux possèdent des inconvénients. La proportionnelle intégrale représente bien les idées des électeurs mais rend difficile l’émergence de majorité stable. Les gros partis dominants n’en veulent pas et il est donc difficile de mettre en place ce système. À l’inverse, les scrutins majoritaires conduisent le plus souvent l’apparition de majorités stables au prix d’une injustice dans la représentation. Les scrutins mixtes empruntent des éléments aux deux systèmes en cumulant les avantages des deux méthodes et d’en limiter les inconvénients : mélange des deux systèmes ou prime majoritaire. Pourtant en Allemagne, ce dernier forme des grandes coalitions et ferment la porte aux petits partis (de 2013 à 2017, seulement quatre partis). De même en France, il peut par exemple aux élections régionales former une assemblée uniquement avec deux tendances (en 2015 prés de 35% des électeurs n’ont pas de représentants dans le Nord de la France) ou mettre au pouvoir des personnes qui sont rejetés (ou jugés dangereux) par deux tiers d’électeurs. D’autres scrutins encore plus injustes existent (USA,GB)

La solution serait donc d’installer un bicamérisme équitable : Une grande assemblée (représentante des idées) serait élue avec un scrutin proportionnel arborescent, sans seuil et sur une seule circonscription avec un système d’apparentement. Une petite assemblée (représentante des territoires) serait élue au scrutin majoritaire à un seul tour avec seulement deux candidats (ou deux binômes pour respecter la parité) par circonscriptions sélectionnés suivant la règle « Locale et Condorcet » définie ci dessous. Ces deux assemblées auraient les mêmes pouvoirs de voter les lois. L’élection des représentants de la petite assemblée aurait lieu après celle de la grande assemblée.

Le "scrutin proportionnel arborescent" est un scrutin proportionnel avec apparentements directs et/ou indirects sans seuil. Les partis apparentés présentent des listes séparées lors de l’élection, mais leurs scores sont additionnés au moment de la répartition des sièges afin de maximiser le nombre de sièges obtenus lors de l’attribution des sièges restants. (Voir http://fr.wikipedia.org/wiki/Apparentement ) L’apparentement permet de minimiser les forces politiques qui n’arrivent pas à s’allier avec d’autres. La possibilité d’apparentements « classique » comme en Suisse ou dans les années 50 en France a souvent été critiquée comme une manœuvre politicienne contestable, permettant de mitiger les résultats effectifs du scrutin. Mais le scrutin proportionnel ARBORESCENT permet de minimiser les critiques puisqu’il permet des apparentements à divers échelons un peu comme un arbre généalogique. L’électeur aura le choix entre voter directement pour un parti, pour une alliance ou pour une tendance (X,Y,Q,A,B et de nombreuses autres possibilités). Une tendance X et une tendance Y peuvent par exemple s’apparenter dans une alliance Q. Un parti A et un parti B (voir un 3eme) peuvent s’apparenter dans une tendance X. Ces combinaisons peuvent se former à l’infini sur plusieurs échelons. Un seuil (à définir) pourrait être installé pour éviter un trop grand nombres de partis (pouvant servir des aventures individuelles) comme par exemple pas plus de 100 partis ou seulement des partis ayant un certains nombres d’adhérents par circonscriptions.

La règle « Locale et Condorcet » permet de designer les deux candidatures autorisés à participer au scrutin majoritaire à un tour pour désigner les représentants de la petite assemblée. Sur la base des résultats de la grande assemblée au niveau local, les partis « locaux » les désignent par la méthode Condorcet (voir https://fr.wikipedia.org/wiki/Méthode_Condorcet ). De faits les perdants (les partis qui ne se retrouvent pas 1er ou 2eme) désignent leurs préférences parmi les autres candidats. Ainsi un parti A qui recueille 10% et un parti B qui recueille 15% peuvent à eux deux (25%) designer un candidat dans le duel sauf si une autre solution meilleure passe devant eux.

Avec les élections actuelles, les suffrages accourent vers les partis puissants. Avec le bicamérisme équitable, l’électeur n’aurait plus peur de se faire plaisir pour l’élection à la grande assemblée en votant réellement pour ses idées et ensuite voter « utile » pour l’élection suivante de la petite assemblée pour le candidat le moins pire. La présence de nombreux partis dans la grande assemblée représenterait l’opinion réelle de la population ou refléterait bien les positions idéologiques des citoyens. La présence de partis de coalition « dit de gouvernement » dans la petite assemblée la désignerait d’office pour par exemple avoir la possibilité de faire tomber l’exécutif. L’extrémisme serait moins représenté du fait que ceux ci n’arrivent pas à s’allier avec d’autres mais en aucun cas il ne s’agit de limiter l’expression de celui ci. Concernant l’exécutif (chef compris), celui ci pourrait être désigné par la petite assemblée seule ou par la réunion des deux assemblées avec la règle dit de Condorcet.

En annexe ou en option, nous pouvons mettre en avant : Les voix des bulletins blancs pourraient servir à élire des personnes tirées au sort sur les listes électorales ou simplement laisser un siège vide mais vu que le scrutin proportionnel arborescent donnerait un choix beaucoup plus large à l’électeur, cette disposition n’est pas forcement importante.(Le tirage au sort pourrait même designer des personnes peu respectueuses de la démocratie et des valeurs républicaines) Les bulletins de vote seraient simplifiés au maximum (case à cocher sur du papier) et le décompte des voix pourrait être accompagné par une machine. Les dépenses de campagne seront toujours limitées par la CNCCFP pour mettre le plus possible à égalité tous les candidats.

Marc ANSELMI
http://plus.wikimonde.com/wiki/Bicamerisme_equitable

JUSTA DUOPPARLAMENTISMO

Pri la parlamentoj, hodiaŭ la malsamaj francaj kaj mondaj voĉdonaj sistemoj havas malavantaĝojn. Kompleta proporcia baloto prezentas la ideojn de balotantoj, sed malfaciligas la aperon de stabila plimulto. La grandaj regantaj partioj ne volas tion, do estas malfacile elstari tiun sistemon. Aliflanke, la plimultaj balotsistemoj kutime kondukas al la apero de stabilaj regantoj sed sekve de maljusta reprezentado.

Miksitaj balotoj prenas elementojn de ambaŭ sistemoj, kombinante la avantaĝojn de la du metodoj kaj limigante la malavantaĝojn : miksado de la du sistemojn aŭ/kaj plimultseĝa donaco. Tamen en Germanio, grandaj interligoj formiĝas kaj fermas la pordon al malgrandaj partioj (de 2013 ĝis 2017, nur kvar partioj). Simile en Francio, ekzemple en regionaj elektoj, formiĝas asembleo nur kun du tendencoj (en 2015 preskaŭ 35% de balotantoj havas neniujn reprezentantojn en la nordo de Francio) aŭ enposteniĝis homoj malakceptitaj (aŭ danĝeraj) por du trionoj de balotantoj. Aliaj balotoj estas plimaljustaj (Usono, Britio)

La solvo estus instali justan duopparlamentismon :

Granda asembleo (reprezentanto de ideoj) estus elektita per proporcia arbeca balotsistemo, sen sojlo, en nur unu balotdistrikto kun parenciĝa sistemo.

Malgranda asembleo (reprezentanto de teritorioj) estus elektita per plimulta balotsistemo, en unufoja baloto, kun nur du kandidatoj (aŭ du paroj por respekti la seksa egaleco) en ĉiuj balotdistriktoj, antaŭe elektitaj laŭ la regulo "Loka kaj Condorcet" difinita sube.

Tiuj du asembleoj havus la samajn povojn por voĉdoni koncerne la leĝojn. La elekto de la reprezentantoj de la malgranda asembleo okazus post la elekto de la reprezentantoj de la granda asembleo.

La "proporcia arbeca balotsistemo" estas proporcia balotsistemo kun parenciĝa (rekta kaj / aŭ nerekta) sistemo sen sojlo. La parenciĝaj partioj prezentas siajn propajn listojn dum la baloto, sed iliaj rezultoj aldoniĝas dum la interpartigo por maksimumigi la nombron de sidejoj akiritaj en la atribuo de la restantaj sidejoj. (Vidu http://en.wikipedia.org/wiki/Apparentement) La parenciĝo ebligas minimumigi politikajn fortojn, kiuj ne sukcesis interligi kun aliaj. La parenciĝa ebleco "kutima" kiel en Svislando aŭ en la 1950-aj jaroj en Francio, ofte estis kritikita kiel pripensinda manovro de politikistoj, ebligante mildigi la realan rezulton de la balotado. Sed la proporcia arbeca balotsistemo ebligas minimumigi kritikojn ĉar tio permesas parenciĝojn je diversaj niveloj, simile al genealogia arbo. La balotanto elektos rekte iun partion, interligon aŭ tendencon (X, Y, Q, A, B kaj multaj aliaj ebloj). Tendenco X kaj tendenco Y povas ekzemple parenciĝi en interligo Q. Partio A kaj partio B (eĉ tria partio) povas parenciĝi en tendenco X. Tiuj kombinaĵoj povas esti elstaritaj senlime laŭ pluraj niveloj. Sojlo (difinota) povus esti decidi por eviti tro multe da partioj (kiuj povas servi individuajn aventurojn) kiel ekzemple ne pli ol 100 partioj aŭ nur partioj kun minimuma nombro da membroj en ĉiuj distriktoj.

La regulo "Loka kaj Condorcet" ebligas designi la du kandidatojn rajtigitajn partopreni unuvice en plimulta balotsistemo en unufoja baloto por elekti la reprezentantojn de la malgranda asembleo. Surbaze de la rezultoj de la granda asembleo, la "lokaj" partioj elektas ilin laŭ la Condorcet-metodo (vidu https://en.wikipedia.org/wiki/Condorcet_Method). Fakte la malgajnantoj (partioj kiuj ne estas unua aŭ dua) elektas siajn preferojn inter aliaj kandidatoj. Tiel partio A kiu kolektis 10% kaj partio B kiu kolektis 15% povas kune (25%) elekti kandidaton en la dubatalo, krom se aliaj havas pli bonan solvon aŭ kalkulon.

Kun justa duopparlamentismo, la voĉdonanto ne plu timus plezurigi sin en la elekto de la granda asembleo fakte voĉdonante laŭ siaj ideoj kaj poste voĉdoni "taŭge" en la venonta baloto de la malgranda asembleo por la kandidato malpli malbona. La ĉeesto de multaj partioj en la granda asembleo reprezentus la realan opinion de la loĝantaro aŭ reflektus la ideologiajn poziciojn de la civitanoj. La ĉeesto de interligaj partioj nomitaj "ies registaro" en la malgranda asembleo aŭtomate designus ĝin kiel ekzemple, havante la eblecon forigi la registaron. Ekstremismo estus malpli reprezentata ĉar tiuj ne sukcesus alianciĝi kun aliaj, sed tute ne temas pri limigo de la esprimo de ekstremaj partioj. Koncerne al la ekzekutivo (eĉ la ĉefo), tiu povus esti elektita de la malgranda asembleo sola aŭ per la kunigo de la du asembleoj laŭ la regulo de Condorcet. Krome, ni povas proponi : Senelektaj voĉdonoj povus esti uzataj por elekti hazarde homojn sur balotlisto aŭ simple forlasi malplenan sidejon, sed kiel la proporcia arbeca balotado donus al la voĉdonantoj multe pli ampleksan elekteblecon, tiu ideo ne gravas.(La hazardo povus eĉ elekti homojn kiuj ne respektas la demokration kaj respublikajn valorojn) La balotiloj estus pleje simpligitaj (sufiĉus surstreki kvadraton sur papero) kaj maŝinoj povus kalkuli, nombri la rezultojn. La elspezoj de la kandidatoj kiel nun estos limigitaj kaj kontrolitaj per sendependa organismo por doni kiel eble plej egalajn kondiĉojn al ĉiuj kandidatoj.

Tiu teksto akceptas pozitivajn kaj verajn plibonigojn de vi.
Marc ANSELMI
http://plus.wikimonde.com/wiki/Bicamerisme_equitable